Contrat de licence logicielle

Sous réserve du paiement, GraphicByte vous accorde une licence non exclusive et non transférable, sauf dans les conditions de la section 8, pour utiliser le produit acheté, sous forme objet et, lorsqu’il est fourni, sous forme source, uniquement dans les limites du présent contrat. Nous conservons tous les droits de propriété intellectuelle.

Un achat concède une licence sur les fichiers pour une communauté ou une marque, par exemple un serveur Discord, une communauté Minecraft, une chaîne YouTube ou une chaîne Twitch, sauf indication contraire du produit. Vous pouvez modifier les couleurs, le texte et la mise en page pour cette marque. Vous ne pouvez pas revendre les fichiers sources, les partager publiquement ni les inclure dans un pack de modèles payant. Les créations graphiques Minecraft sont uniquement des éléments d’identité visuelle ; cette licence ne porte pas sur une liste de serveurs Minecraft, un hébergement ou un plugin.

Cette section s’applique uniquement aux produits vendus en tant que logiciels sous licence sur /software. Nous ne vendons actuellement aucun script de liste de serveurs Minecraft, script PTC ou site de concours. Sauf autre type indiqué sur la page produit, un achat de logiciel est concédé sous licence comme suit :

• Activations : le nombre de domaines de production ou de machines indiqué sur le produit, souvent un. Une copie de staging du même projet est autorisée à condition qu’il ne s’agisse pas d’un second produit public.
• Installations supplémentaires : chaque domaine public, machine ou entreprise distincte supplémentaire nécessite une autre licence, sauf indication contraire de la page produit.

Si nous fournissons le code source, vous pouvez le modifier pour vos installations sous licence. Vous ne pouvez pas supprimer les contrôles de licence, les mentions de droits d’auteur ou la marque GraphicByte lorsque le produit les exige, publier le code source ni en tirer un produit concurrent. Les copies modifiées restent sous licence à votre nom ; vous ne pouvez pas les vendre.

La revente, la location, la sous-licence, les copies « nulled », les dépôts git publics et le partage de clés de licence sont interdits. Vous ne pouvez pas utiliser un produit GraphicByte pour proposer à des tiers un service hébergé concurrent, sauf autorisation expresse de la page produit.

L’achat comprend les mises à jour que nous publions pour ce produit pendant 12 mois à compter de la date de commande, sauf si la page produit prévoit une durée plus courte ou plus longue. Au-delà, les mises à jour peuvent nécessiter un renouvellement. Nous ne garantissons pas la prise en charge perpétuelle de toutes les versions de PHP, de tous les hébergeurs ou de tous les navigateurs.

L’assistance par e-mail pour l’installation et les défauts est incluse pendant 30 jours à compter de l’achat, sauf durée supérieure indiquée sur la page produit. L’assistance ne couvre pas les fonctionnalités personnalisées, l’administration de serveurs ni les travaux rendus nécessaires par vos modifications. L’assistance relative aux créations graphiques personnalisées est celle décrite dans le devis.

Vous pouvez nous demander de transférer une licence à un nouveau propriétaire ou domaine ; consultez les Conditions de vérification des licences. Nous pouvons révoquer une licence en cas de défaut de paiement, de remboursement de la commande, de rétrofacturation sans réclamation valable au titre du droit de la consommation, ou de violation substantielle du présent contrat à laquelle vous ne remédiez pas dans un délai raisonnable après notification. Après révocation, vous devez cesser d’utiliser le produit et détruire les copies.

Le droit anglais s’applique, comme dans les conditions du site. La responsabilité est limitée conformément à ces conditions. Questions : support@graphicbyte.co.uk.